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Demande d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée portant sur la réalisation d’un projet ” Centre de mise en forme”.
Des textes qui sont quasiment ignorés par les brokers de voyages qui pratiquent la taxation sur la marge.
Reply ↓ JAMILI YOUSRA eleven décembre 2021 J’ai perdu mon bagage ,mon billet d’avion est avec votre companie la ram ,si vous plait aider moi a la retrouver
Reply ↓ Roua Benabboud 2 avril 2020 Bonjour, J’ai envoyé un mail ça fais 3 jours à phone center pour le décalage du vol ou remboursement mais j’ai toujours pas reçu de réponse et je vois pas que c’est standard que cela se passe dans tel compagnie.
Demande de renseignement au sujet de la superficie à prendre en considération pour l’application du référentiel des prix des transactions immobilières en cas d’existence d’une marge de recul pour voirie
communiqué au sujet de l’application de la retenue à la resource dans le cadre du tiers payant AMO
Ainsi, les avances et les paiements partiels de la prestation d’organisation du voyage ou de séjours, ne constituent pas le fait générateur de la TVA dans le cadre du régime particulier de la marge.
Directive de l’Ordre des Authorities-Comptables relative aux incidences de la pandémie de Covid-19 sur la mission d’audit des états de synthèse
Depuis in addition de 200 ans, la calèche fait determine de moyen de transportation incontournable dans les rues de Marrakech.
Objet : Direction Générale des Impôts/Demande de posture concernant l’assujettissement des conventions d’avances en comptes courants d’associé aux droits d’enregistrement
Demande d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée concernant l’acquisition d’une unité dentaire cellular en faveur de l’association” enfance sourire “.
D’où l’attrait de la area de mini bus à prix discount. A bord de nos minis bus de place, vous partirez avec la garantie de profiter d’un transportation spacieux et confortable
Demande de Remedy relative à la taxe sur les earnings immobiliers sur les cessions des mêmes biens
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